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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAETAN MORIN EDITEUR
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PERTINENCE-IMPERTINENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERTINENCE-IMPERTINENCE
GAETAN MORIN EDITEUR SARL

Numéro de dépôt :
97693420
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque PERTINENCE-IMPERTINENCE

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAETAN MORIN EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERTINENCE-IMPERTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAETAN MORIN EDITEUR domicilié(e) 27 BIS, AVENUE DE LOWENDAL, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAETAN MORIN EDITEUR - France.

La marque PERTINENCE-IMPERTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERTINENCE-IMPERTINENCE est expirée depuis le 2 septembre 2007.

GAETAN MORIN EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : DES PENSEES ET DES ACTES EN SANTE MENTALE , INTERVENTIONS PSYCHO-SOCIALES , INTERVENTIONS PSYCHO-SOCIALES , SUPPORT IUT


GAETAN MORIN EDITEUR SARL - 27 BIS, AVENUE DE LOWENDAL, 75015 PARIS - France


GAETAN MORIN EDITEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

. Produit d'imprimerie (livre). Service d'édition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.